Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
La marque COEUR DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209062 - Publication au BOPI 1996-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252843 - Publication au BOPI 2003-11-19
Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388812 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266494 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259922 - Publication au BOPI 1998-08-10
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583708 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538744 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Gelées, confitures, compotes, produits laitiers. préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; miel, glaces comestibles; sauces. boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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