Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE CHOCOLAT
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494641
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023

Présentation de la marque COEUR DE CHOCOLAT

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.

La marque COEUR DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COEUR DE CHOCOLAT est expirée depuis le 1 décembre 2023.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France


Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209062 - Publication au BOPI 1996-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252842 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388811 - Publication au BOPI 2004-03-16

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266494 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259922 - Publication au BOPI 1998-08-10

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583708 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538745 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Produits laitiers. boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.