Déposée le 10 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque BIOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38
Inscription le 12 janvier 2009 - Concession de licence n°489264 - Publication au BOPI 2009-01-12
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634357 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-12
Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour bébé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, confiture de lait, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes infusions non médicales, flans, algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja [condiment], tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes (boissons), cocktails sans alcool, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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