Déposée le 31 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-37 du 12 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque BIOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347935 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03
Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310407 - Publication au BOPI 2000-10-25
Inscription le 30 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°462888 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462889 - Publication au BOPI 2007-07-30
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650336 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31
Inscription le 27 février 2020 - Concession de licence n°781303 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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