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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
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BIOFRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOFRUITS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93451518
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque BIOFRUITS

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.

La marque BIOFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOFRUITS est expirée depuis le 20 janvier 2023.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2238111 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161187 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 14 mai 2003 - Changement d'adresse n°370870 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266494 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194381 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°259925 - Publication au BOPI 1998-08-10

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583708 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516910 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Extrait de fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.