Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIODIVERSITE
GROUPE LEA NATURE, SAS

Numéro de dépôt :
3074078
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2030

Présentation de la marque BIODIVERSITE

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque BIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIODIVERSITE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2030.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, SAS - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 1 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°530701 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2446552 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-01

Errata sur les renouvellements - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738741 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Parfum, eaux de toilettes, produits pour parfumer le linge, produits de la parfumerie, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de Cologne, savons désodorisants, eau de lavande, produits pour fumigations (parfums), essence de menthe, menthe pour la parfumerie, pots-pourris odorants, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour l'éclairage, huiles combustibles ; mèches de lampes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfections à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'ufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires, étude de marché. Comptabilité. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gérance de biens immobiliers, investissement de capitaux. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services juridiques ; recherches biologiques, restauration, recherche scientifique ; exploitation de brevets, consultation sur la protection de l'environnement, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), services de dessinateurs pour emballages, gestion de lieux d'exposition, services hôteliers, concessions de licences de propriété intellectuelle, location de salles de réunion, agences de logement (hôtels, pensions), consultation en matière de pharmacie, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), restauration.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.