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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
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BIO MAISON DE FLEURANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO MAISON DE FLEURANCE
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460183
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2023

Présentation de la marque BIO MAISON DE FLEURANCE

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO MAISON DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.

La marque BIO MAISON DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO MAISON DE FLEURANCE est expirée depuis le 17 mars 2023.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2239397 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 21 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164470 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370698 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination n°370697 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination n°370695 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement d'adresse n°370696 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583708 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516912 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, Tous ces produits étant issus de l'agricluture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (exeption sauces à salade), épices, glace à rafraîchir, Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Bières, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.