Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio Garanties
GROUPE LEA NATURE

Numéro de dépôt :
4598286
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Bio Garanties de GROUPE LEA NATURE

Présentation de la marque Bio Garanties

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio Garanties » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque Bio Garanties a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Garanties arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , Léa d'Angély , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE , PUMP'SKIN , FRAM BIO SADE , La Maison de léa , ARTILIGNE , FLEUR DE BEAUTE


GROUPE LEA NATURE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France


GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 28 août 2020 - Demande en nullité partielle n°793697 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28

Préparations pour blanchir ; préparations pour laver le linge et autres substances pour lessiver ; préparations décolorantes ; lessives à usage ménager ; assouplissants pour la lessive ; produits détachants ; liquides vaisselle ; détergents ménagers ; produits nettoyants pour fours et vitrocéramique ; préparations nettoyantes pour canalisations ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; substances et poudres à récurer ; préparations pour nettoyer les sols et parquets ; produits nettoyants pour vitres ; préparations destinées au nettoyage de moquettes et de tapis ; produits nettoyants pour carrelage ; produits nettoyants pour les toilettes ; nettoyants pour tissus d’ameublement et cuirs ; préparations pour le soin, le traitement et l’embellissement des tissus et cuirs ; assouplissants textiles et cuirs ; revitalisants pour tissus et cuirs ; agents nettoyants pour le ménage ; parfums d'intérieur ou d'ambiance ; préparations pour parfumer l'air ; pots-pourris odorants ; encens ; mousses nettoyantes ; produits pour faire briller ; produits nettoyants pour les toilettes ; poudres, gels, tablettes pour lave-vaisselle ; détergents pour lave-vaisselle ; désodorisants pour lave-vaisselle ; pierres d’alun (astringents) ; nettoyant universel ; lingettes nettoyantes ; produit dépoussiérant ; gel WC ; bloc WC ; produit détartrant ; produit anticalcaire ; eau de javel ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; aromates [huiles essentielles] ; Savon d'amandes; Lait d'amandes à usage cosmétique; Huile d'amandes; Eau de Cologne; Préparations d'aloe vera à usage cosmétique; Aromates [huiles essentielles]; Astringents à usage cosmétique; Préparations cosmétiques pour le bain; Sels pour le bain non à usage médical; Baumes autres qu'à usage médical; Savon à barbe; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Masques de beauté; Lotions capillaires; Préparations pour l'ondulation des cheveux; Colorants pour cheveux; Cosmétiques pour cils; Poudre pour le maquillage; Nécessaires de cosmétique; Préparations cosmétiques pour l'amincissement; Cosmétiques; Crèmes cosmétiques; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Décolorants à usage cosmétique; Gels pour blanchir les dents; Dentifrices; Bains de bouche non à usage médical ; Déodorants; Savons désodorisants; Déodorants [parfumerie]; Dépilatoires; Préparations cosmétiques pour l'amincissement; Huiles éthérées; Extraits de fleurs [parfumerie]; Bases pour parfums de fleurs; Gels de massage autres qu'à usage médical; Gels pour blanchir les dents; Huile de jasmin; Graisses à usage cosmétique; Produits pour enlever les laques; Laques pour les cheveux; Lotions de soins dermatologiques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lotions après rasage; Lotions à usage cosmétique; Brillants à lèvres; Mascara; Masques de beauté; Crayons à usage cosmétique; Essence de menthe; Menthe pour la parfumerie; Musc [parfumerie]; Neutralisants pour permanentes; Huiles de toilette; Huiles pour la parfumerie; Huiles à usage cosmétique; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Savons contre la transpiration; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène; Préparations d'écrans solaires; Produits de parfumerie; Parfums; Bases pour parfums de fleurs; Parfums d'ambiance; Produits de rasage; Rouge à lèvres; Rouges à lèvres écran total (cosmétiques); Savonnettes; Savons; Savons désodorisants; Shampooings; Shampooings secs; Après-shampooings ; Vernis à ongles; Talc pour la toilette; Produits pour enlever les teintures; Teintures cosmétiques; Eaux de toilette; Colorants pour la toilette; Laits de toilette; Huiles de toilette; Produits de toilette contre la transpiration; Produits de toilette; Produits de maquillage; Produits pour le soin des ongles; Produits tonifiants de beauté pour application sur le corps; Produits tonifiants de beauté pour application sur le visage; Produits cosmétiques sous forme de crèmes; Crèmes de protection solaire; Crèmes auto-bronzantes; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes anti-âge; Crèmes autobronzantes [cosmétiques]; Crèmes non médicinales de traitement; Crèmes de bain (non médicinales -); Crèmes à raser; Crème de douche; Crèmes de jour; Crèmes de nuit (cosmétiques); Mousses de prérasage; Crèmes dépilatoires; Crèmes dermatologiques [non médicinales]; Crèmes nettoyantes; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes protectrices pour la peau; Crèmes de protection solaire [produits cosmétiques]; Crèmes après-rasage; Crèmes exfoliantes; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques];; Crèmes de protection solaire [produits cosmétiques]; Crème pour le corps (non médicinale); Crèmes nutritives (non médicinales); Crèmes d'aromathérapie; Crèmes pour les cheveux; Crèmes pour les yeux; Crèmes pour le corps (cosmétiques); Crèmes de beauté pour le visage; Crèmes pour le soin de la peau [cosmétiques]; Crèmes pour la réduction des marques de vieillesse; Crèmes pour la réduction de la cellulite; Crèmes pour les mains; Crèmes anti-rides; Crèmes de massage non médicinales; Crèmes (non médicinales) pour bébés; Crèmes pour raffermir la peau; Crème pour blanchir la peau; Crèmes protectrices pour les cheveux; Crèmes protectrices pour les mains; Crèmes (savons) pour le lavage; Crèmes solaires; Crèmes tonifiantes (cosmétiques); shampooings conditionneurs; Bains d'huile pour le soin des cheveux; Cosmétiques sous forme d'huiles; Huiles écran total (cosmétiques); Huiles de bronzage (cosmétiques); Huiles aromatiques pour le bain; Huiles cosmétiques; Huiles de bain (autres qu'à usage médical -); Huiles de toilette; Huiles de soin distillées; Huiles après-soleil (cosmétiques); Huiles éthérées; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de citrons; Huiles essentielles émulsifiées; Mélanges d'huiles essentielles; Huiles essentielles pour déodorants d'intérieur; Huiles essentielles pour le soin de la peau; Huiles essentielles à usage cosmétique; Huiles essentielles pour usage personnel; Éthérées (huiles -); Huiles minérales (cosmétiques); Huiles naturelles pour parfums; Huiles naturelles à usage cosmétique; Huiles non médicinales; Huiles pour les cheveux; Huiles de bain, non médicinales; Huiles pour le corps (cosmétiques); Huiles de soin de la peau (cosmétiques); Huiles pour la parfumerie; Huiles pour les mains (autres qu'à usage médical -); Huiles de massage, non médicinales; Huiles pour bébés; Huiles de parfumerie; Huiles à usage cosmétique; Huiles de parfum; Huiles parfumées qui dégagent des fragrances lorsqu'elles sont chauffées; Huiles pour le bain; Huiles de massage; Huile de théier; Huile de gaulthérie; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile d'amandes; Huile brute de menthe poivrée; Huiles de menthe poivrée pour parfums; Huiles de pin; Huile de rose à usage cosmétique; Huile démêlante pour cheveux; Huile pour fixer les cheveux; Huile de massage; Huile en aérosol pour le corps; Masques gommants pour le visage; Bains moussants; Mousses destinées à la douche; Lotions parfumées pour le corps [préparations pour la toilette]; Produits démaquillants; Soins hydratants; Exfoliants; Gels pour les cheveux; Décapants; Lustrants pour cheveux; Traitements (non médicinaux) pour le cuir chevelu ; Henné [teinture cosmétique]; ouate à usage cosmétique ; préparations d'aloe vera à usage cosmétique ; fond de teint ; crayons à yeux cosmétiques; durcisseurs d'ongles ; baumes pour les lèvres ; sels pour le bain non à usage médical; teintures pour cheveux ; Aérosols pour rafraîchir l'haleine; Bains de bouche; Bandelettes de blanchiment dentaire; Bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; Bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine; Comprimés de dentifrice solides; Comprimés pour les soins de beauté indiquant la présence de tartre sur les dents, à usage personnel; Cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices autres qu'à usage médical; Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices liquides; Dentifrices non médicinaux; Dentifrices pour blanchir les dents; Dentifrices sous forme de gels; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher; Dentifrices sous forme de poudres; Dentifrices à mâcher; Ensembles de produits cosmétiques de soins bucco-dentaires; Lotions nettoyantes pour les dents; Pâtes dentifrices; Pâtes dentifrices sous forme de poudre solide; Poudres dentifrices humidifiées; Poudres pour les dents; Produits de blanchissage des dents; Produits pour le soin des dents; Produits pour polir les dents; Produits pour rafraîchir l'haleine; Produits pour rafraîchir l'haleine sous forme de bâtonnets à mâcher aux extraits de bois de bouleaux; Produits pour rafraîchir la bouche [l'haleine], autres qu'à usage médical; Préparations de nettoyage dentaire; Préparations de nettoyage dentaire à mâcher; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Préparations pour rafraîchir l'haleine pour l'hygiène personnelle; Sprays buccaux non médicinaux; Sprays buccaux, autres qu'à usage médical; Sprays pour la gorge [non médicinaux] ;

Services de vente au détail de produits d’entretien ménager, de produits cosmétiques et de beauté, de soins d'hygiène corporelle, de soins bucco-dentaires, de parfumerie, à usage non médical ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.