Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHROFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) Avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) Avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France.
La marque ARTHROFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - Avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - Avenue Paul Langevin - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 29 octobre 2001 - Renonciation partielle n°333877 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 20 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°540819 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2010 n°2456562 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-11-30
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Thé, café, succédanés du café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Extraits de fruits sans alcool, sirops pour boissons, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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