Déposée le 7 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACNESTOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY cedex - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 10 juin 2009 - Rejet partiel n°499551 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Préparations de vitamines, produits contre les brûlures, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Suppléments alimentaires minéraux. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols.
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, confiture de lait.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja [condiment].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes (boissons), cocktails sans alcool.
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