Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'armoire de BéBé
GROUPE LDLC

Numéro de dépôt :
4521886
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
l\'armoire de BéBé de GROUPE LDLC

Présentation de la marque l'armoire de BéBé

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par GROUPE LDLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'armoire de BéBé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est GROUPE LDLC domicilié(e) 2 RUE DES ERABLES CS21035 - 69578 - LIMONEST CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Karine MAMOU domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque l'armoire de BéBé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'armoire de BéBé arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

GROUPE LDLC a également déposé les autres marques suivantes : NEMEIO CTRL , WAYA , FOX SPIRIT , FOX SPIRIT , Catch the dragon , LDLC.COM , WORK AS YOU ARE , CANAP'HEROS , TOP-ACHAT , top ha


GROUPE LDLC - 2 RUE DES ERABLES CS21035 - 69578 - LIMONEST CEDEX - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Karine MAMOU - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés; appareils de télévision; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs; cache-prises; bonnets de protection pour enfants; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport); cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes; balances (pèse-bébés); vêtements anti-ultraviolets; flotteurs de sécurité pour la natation; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques versatiles digitaux; Cédéroms; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes ; lunettes 3D; lunettes de protection; lunettes de sport; casques de protection pour le sport; casques à écouteurs; casques de protection; vêtements et casques de protection contre les accidents ; machines à calculer ; publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques ; équipement de traitement de données ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception de données, de contenu sonore, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques ; programmes de synchronisation de données ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeaux codées magnétiques prépayées ; cartes cadeaux magnétiques plastifiées prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; casques audio et/ou vidéo ; appareils de commande d'éclairage ; émetteurs radio pour commandes à distance ; récepteurs radio pour commandes à distance ; commandes à distance ; alarmes pour bébés; appareils de contrôle de chaleur; appareils électroniques de surveillance; applications logicielles informatiques téléchargeables; bandes audio musicales préenregistrées; bandes audio et vidéo; bandes audionumériques vierges; bandes audio préenregistrées; caches de sécurité pour prises de courant électriques; capteurs à infrarouges; capteurs de vibrations; caméras de vidéosurveillance; capteurs optiques; détecteurs; détecteurs de mouvement; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés; enregistrements audio et vidéo; lecteurs de cassettes audio; lecteurs de CD-ROM; lecteurs de musique numérique; livres numériques téléchargeables sur Internet; livres audio; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques; logiciels de jeux téléchargeables; logiciels et applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques; logiciels et programmes informatiques; musique numérique téléchargeable; vidéos comportant de la musique préenregistrée; vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés ; cuillers et boîtes doseuses ; indicateurs de température ; instruments de mesure ; pèse-lait ; toises [instrument de mesure] ; thermomètres à usage domestique ; thermomètres non à usage médical ;

Meubles ; meubles de rangement ; parcs pour bébés; chaises hautes pour enfants; lits ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit); berceaux; lits pour enfants; lits pliants pour enfants; lits transportables pour enfants; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac; couffins; sièges; sièges pliants; sièges basculants; sièges à roulettes; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; tables; tables de toilette; tables à langer; tables à langer murales ; tables de massage ; glaces (miroirs); cadres (encadrement); porte-vêtements; portemanteaux; casiers pour biberons; trotteurs pour enfants, nourrissons et bébés; corbeilles en osier; transats pour enfants; matelas à langer non à usage médical; matelas; oreillers; coussins; arrêts non métalliques pour portes; protection non métalliques pour coins de table; commodes; coffres à jouets; sièges de bain; marchepieds non métalliques; cale-bébé (coussins); garnitures de lits non métalliques; barrières de lits; tapis pour parcs pour bébé; supports roulants pour la marche des bébés; mobiles (objets pour la décoration); mobiles décoratifs produisant des sons ; protection d'angles (pour meubles); amortisseurs de porte; loquets de sécurité pour tiroirs; fermeture d'angles; matelas de voyage; coussins anti-tête plate; patères; cadres; cadres pour photographies; pêle-mêle; boîtes en bois ou en matières plastiques; chaises; pupitres; poufs; fauteuils; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; nacelles pour bébés; coussins de confort cervical pour bébés; tapis de change pour bébés; sièges spécialement conçus pour les bébés; traversins pour lits de bébé; coussins de soutien pour maintenir les bébés en position assise; protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit ; coussins de grossesse ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble] ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble] ; tapis de sol ; tapis de sol pour coucher les enfants ; têtes de lit ; tours de lits d'enfants ; plans inclinés pour bébés ; cintres pour vêtements ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en matière plastiques ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier] ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; coussins à air non à usage médical ; rehausseur ; bloc-fenêtres ; tours à tiroirs ; plaques de porte, non métalliques ;

Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo; appareils de jeux électroniques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël artificiels ; accessoires pour poupées ; accessoires pour véhicules [jouets]; bacs à sable [articles de jeu]; balançoires pour bébés; boîtes à malices à diablotin; boîtes à musique [jouets]; circuits automobiles [jouets]; coffrets spécialement adaptés pour des accessoires de jeu; confettis; cordes de cerf-volant; blocs ou cubes pour jeux de construction; dînettes [jouets] ; hochets ; jouets éducatifs pour bébés; jouets gonflables; jouets multi-activités pour bébés; jouets pour bacs à sable; maisonnettes pour enfants; marionnettes ; jouets rembourrés ; masques (jouets) ; masques de déguisement ; masques pour le sport ; mobiles en tant que jouets; meubles en tant que jouets; peluches [jouets]; poupées ; tapis de jeu comportant des jouets pour bébés [articles de jeu]; Tapis de jeu et d'éveil pour bébés; jouets d'éveil pour bébés ; tentes de jeu; théâtres de marionnettes [articles de jeu]; tricycles pour enfants en bas âge [jouets]; véhicules [jouets]; voitures à tirer [jouets] ; trottinettes (jouets) ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets pour lits de bébés ; sièges-balançoires pour bébés; jouets pour le bain ; maisons de poupées ; balles de jeu ; ballons de jeu; boules de jeu; jeux de société ; objets de cotillon; sacs, housses, enveloppes conçus pour être utilisées avec des équipements de sport ; sacs, housses, enveloppes conçus pour appareils de jeux; sacs, housses, enveloppes conçus pour ranger ou protéger les jeux ou jouets; jouets télécommandés ; jeux de cartes ou de tables; cartes à jouer; instruments de musique (jouets); jouets pour dessiner; jouets pour la baignade; matelas ou coussins flottants gonflables pour activités de loisir ; figurines (jouets); tables pour football de salon; jouets pour animaux domestiques; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; gestion de fichiers par ordinateur; gestion de fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achats; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; promotion de produits pour le compte de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; décoration de vitrines; démonstration de produits; étude de marché; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne; services de comparaison de prix; promotion des ventes pour des tiers; agences d'import-export; services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants à l'exception de leur transport (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand), à savoir d'articles dans le domaine de la puériculture; services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants à l'exception de leur transport (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand), à savoir appareils, dispositifs et articles de puériculture, cosmétiques, lotions, laits, crèmes, baumes, gels et préparations pour les soins du visage, du corps, du cuir chevelu, des ongles et des cheveux, talc à usage cosmétique, parfums, savons, dentifrices, aliments pour bébés, couches-culottes, couches pour bébés, coton hydrophile, coussinets d'allaitement, farines lactées pour bébés, lotions, laits, crèmes, baumes, gels et préparations à usage pharmaceutique pour les soins du visage, du corps, du cuir chevelu, des ongles et des cheveux, désinfectants, désodorisants, produits contre la callosité, ciseaux, coupe-ongles électriques ou non électriques, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], couteaux, cuillers, fourchettes, hache-légumes, instruments agricoles à main actionnés manuellement, trousses de manucures, appareils et instruments scientifiques, de recherche, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, dispositifs de calcul, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs de sécurité pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques versatiles digitaux, Cédéroms, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information impressionnés ou non, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes 3D, lunettes de protection, lunettes de sport, casques de protection pour le sport, casques à écouteurs, casques de protection, vêtements et casques de protection contre les accidents, machines à calculer, publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques, équipement de traitement de données, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception de données, de contenu sonore, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques, programmes de synchronisation de données, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes cadeaux codées magnétiques prépayées, cartes cadeaux magnétiques plastifiées prépayées, cartes de fidélité magnétiques, casques audio et/ou vidéo, appareils de commande d'éclairage, émetteurs radio pour commandes à distance, récepteurs radio pour commandes à distance, commandes à distance, alarmes pour bébés, appareils de contrôle de chaleur, appareils électroniques de surveillance, applications logicielles informatiques téléchargeables, bandes audio musicales préenregistrées, bandes audio et vidéo, bandes audionumériques vierges, bandes audio préenregistrées, caches de sécurité pour prises de courant électriques, capteurs à infrarouges, capteurs de vibrations, caméras de vidéosurveillance, capteurs optiques, détecteurs, détecteurs de mouvement, dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés, enregistrements audio et vidéo, lecteurs de cassettes audio, lecteurs de CD-ROM, lecteurs de musique numérique, livres numériques téléchargeables sur Internet, livres audio, logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques, logiciels de jeux téléchargeables, logiciels et applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques, logiciels et programmes informatiques, musique numérique téléchargeable, vidéos comportant de la musique préenregistrée, vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés, cuillers et boîtes doseuses, indicateurs de température, instruments de mesure, pèse-lait, toises [instrument de mesure], thermomètres à usage domestique, thermomètres non à usage médical, appareils de massage, appareils pour l'allaitement, biberons, accessoires de biberons, coussins à usage médical, gants pour massages, matelas pour l'accouchement, sucettes [tétines], tétines de biberons, fermetures de biberons, thermomètres à usage médical, tire-lait, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, attache-tétines, attache-sucettes, ceintures de grossesse, alaises, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, protège-mamelons, baignoires, chauffe-biberons électriques, stérilisateurs, lampes, suspensions décoratives, veilleuses, appareils pour la préparation et la cuisson des repas, appareils de désodorisation non à usage personnel, bouillottes, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, poches jetables de stérilisation, chauffe-bains, diffuseurs électriques de désodorisants, stérilisateurs à lait, stérilisateurs pour biberons, sèche biberon, appuie-tête pour sièges de véhicules, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, carrioles pour transporter des enfants, harnais de sécurité pour enfants, pour sièges de véhicules, pare-soleil pour automobiles, pare-soleil pour pare-brise d'automobiles, poussettes, bâches pour poussettes, porte-signes "bébé à bord" en plastique pour voitures, ombrelles à fixer sur des poussettes, parapluies à fixer sur des poussettes, albums, albums de naissance, articles de papeterie, bavoirs en papier, boîtes en carton ou en papier, carnets, cartes de souhaits, faire-part [papeterie], matières plastiques pour le modelage, modèles de broderie, mouchoirs de poche en papier, pâte à modeler, pâtes à modeler polymères, patrons pour la couture, albums de coloriage, sets de table en papier, autocollants [articles de papeterie], livres, livres d'éveil, protection pour carnet de santé, livres de cuisine, boîtes en cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", écharpes pour porter les bébés, parapluies, parasols, sacoches pour porter les enfants, sacs, sacs kangourou [porte-bébés], pochettes pour tétines, chariots, paniers, sac à langer, meubles, meubles de rangement, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants, lits, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, tables à langer murales, tables de massage, glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, nourrissons et bébés, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres, cadres pour photographies, pêle-mêle, boîtes en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, poufs, fauteuils, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, nacelles pour bébés, coussins de confort cervical pour bébés, tapis de change pour bébés, sièges spécialement conçus pour les bébés, traversins pour lits de bébé, coussins de soutien pour maintenir les bébés en position assise, protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit, coussins de grossesse, barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble], barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble], tapis de sol, tapis de sol pour coucher les enfants, têtes de lit, tours de lits d'enfants, plans inclinés pour bébés, cintres pour vêtements, vannerie, objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffrets (meubles), coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres, corbeilles à usage domestique non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matière plastiques, poids nappes, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], enseignes en bois ou en matières plastiques, coussins à air non à usage médical, rehausseur, bloc-fenêtres, tours à tiroirs, plaques de porte, non métalliques, meubles pour salle de bains, meubles pour cuisine, cloisons japonaises, assiettes en plastique, baignoires en plastique pour enfants, baignoires portatives pour bébés, brosserie, brosses, brosses de nettoyage à usage ménager, brosses pour laver la vaisselle, goupillons à biberons, chauffe-biberons non électriques, corbeilles à usage domestique, éponges de ménage, éponges de nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, nécessaires de toilette, brosses à dent, pots pour enfants, récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles cosmétiques, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de ménage, ustensiles de toilette, vaisselle, vaisselle en mélamine, verres à boire, verres [récipients], égoutte-biberons en plastique, porte-biberons isothermes, boîtes doseuses de lait, mouche-bébés, réducteurs de toilettes en plastique et en mousse, réducteurs de toilettes, sacs isothermes, tirelires, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, couvertures de voyage, draps, enveloppes de matelas, gants de toilette, moustiquaires, tissus à langer pour bébés, douillettes, turbulettes, chancelières, vêtements, articles d'habillement, bonneterie, chapellerie, chaussures, peignoirs, peignoirs de bain pour bébés, enfants, adultes, vêtements en éponge, chaussons, sous-vêtements, bodys [justaucorps], bonnets, bottes, caleçons, maillots, ceintures [habillement], châles, chandails, chapeaux, chaussettes, chemisettes, culottes, écharpes, foulards, gants [habillement], gilets, habits, imperméables, jerseys [vêtements], jupes, layettes, lingerie de corps, maillots, manteaux, masques pour dormir, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirts, vestes, vêtements confectionnés, bavoirs en tissus, bavoirs non en papier, bavoirs pour bébés en plastique, chaussons de bébés, culottes pour bébés, lingerie de grossesse, robes de grossesse, tricots [vêtements], vareuses, vêtements de nuit pour la grossesse, vêtements pour bébés, tapis, tapis antiglissants, descentes de bain [tapis], tapis de bain en matières plastiques ou en matières textiles, jeux, jouets, appareils de jeux vidéo, appareils de jeux électroniques, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël artificiels, accessoires pour poupées, accessoires pour véhicules [jouets], bacs à sable [articles de jeu], balançoires pour bébés, boîtes à malices à diablotin, boîtes à musique [jouets], circuits automobiles [jouets], coffrets spécialement adaptés pour des accessoires de jeu, confettis, cordes de cerf-volant, blocs ou cubes pour jeux de construction, dînettes [jouets], hochets, jouets éducatifs pour bébés, jouets gonflables, jouets multi-activités pour bébés, jouets pour bacs à sable, maisonnettes pour enfants, marionnettes, jouets rembourrés, masques (jouets), masques de déguisement, masques pour le sport, mobiles en tant que jouets, meubles en tant que jouets, peluches [jouets], poupées, tapis de jeu comportant des jouets pour bébés [articles de jeu], Tapis de jeu et d'éveil pour bébés, jouets d'éveil pour bébés, tentes de jeu, théâtres de marionnettes [articles de jeu], tricycles pour enfants en bas âge [jouets], véhicules [jouets], voitures à tirer [jouets], trottinettes (jouets), jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, jouets pour lits de bébés, sièges-balançoires pour bébés, jouets pour le bain, maisons de poupées, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, jeux de société, objets de cotillon, sacs, housses, enveloppes conçus pour être utilisées avec des équipements de sport, sacs, housses, enveloppes conçus pour appareils de jeux, sacs, housses, enveloppes conçus pour ranger ou protéger les jeux ou jouets, jouets télécommandés, jeux de cartes ou de tables, cartes à jouer, instruments de musique (jouets), jouets pour dessiner, jouets pour la baignade, matelas ou coussins flottants gonflables pour activités de loisir, figurines (jouets), tables pour football de salon, jouets pour animaux domestiques, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, costumes de déguisements, déguisements pour bébés ou enfants, déguisements pour jeux de rôle, trotteurs pour bébé ou enfant ; services de listes de cadeaux; services de listes de naissance; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation; diffusion [distribution] d'échantillons; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de produits et de services de tiers; administration commerciale de franchises ; assistance en gestion d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise ; services rendus par un franchiseur ou un concédant ou donneur de licence, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un concédant ou donneur de licence, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits, appareils, dispositifs et articles de puériculture, de jeux et jouets ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); organisation d'abonnements à des publications pour des tiers; publication de produits d'imprimerie à des fins publicitaires ; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; mise au point de stratégies et concepts de marketing ; Informations commerciales par le biais de sites web; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; marketing ciblé dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance; services de saisie, de gestion, de traitement et de mises à jour de bases de données ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; bases de données de commercialisation [database marketing] ; organisation de concours à but commercial ou publicitaire ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ;

Télécommunications ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias, audio, vidéo et de données sur des réseaux électroniques de communications, et/ou sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie par radiotéléphone et/ou via un réseau de radiocommunication ; services de téléchargement de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie, de données numériques, de logiciels ; service de fourniture (transmission, téléchargement) de contenu numérique par télécommunication ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs, de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de diffusion (transmission) de programmes radiophoniques, de diffusion de programmes de télévision ; communication (transmission d'informations) par télévision ; communications radiophoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; fourniture d'accès à des périodiques en ligne, ainsi qu'à des serveurs de liste pour la transmission de nouvelles, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs dans le domaine de la puériculture, de l’enfance et de la petite enfance ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des boutiques électroniques [télécommunications]; services d'assistance téléphonique (services téléphoniques) ; services de bulletins d'informations électroniques ; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, téléphone mobile, courrier électronique ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des programmes éducatifs, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes de divertissement connexes de tous types, via un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion d'émissions de télé-achat ; services de diffusion de podcasts ; transmission de faire-parts et de cartes de voeux en ligne ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet dans le domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet dans le domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement, formation pratique [démonstration]; coaching [formation]; informations en matière d'éducation ou de divertissement; informations en matière de récréation du public (divertissement); services destinés à la récréation du public (divertissement) ; informations en matière d'activités de loisirs; activités culturelles; location de jouets; location de matériel de jeux; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs ; organisation de loteries; organisation et conduite de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles, éducatives ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles, éducatives ou de divertissement dans les domaines de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; édition et publication de livres, magazines, périodiques, revues, journaux, logiciels, Cédéroms, DVD; publication électronique en ligne sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques ; réservation de places de spectacles; services de billetterie [divertissement]; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; fourniture de publications à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet via un navigateur notamment dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; animation d'activités culturelles; animation d'ateliers de formation; animation de cours d'exercices ou de cours prénataux ; informations en matière d'éducation ou de divertissement, fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet ou par le biais d'émissions de télévision ou de radio; location de livres, de films; location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; mise à disposition de tutoriels en ligne dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; montage de bandes vidéo ; mise à disposition de séquences vidéo en ligne, non téléchargeables, contenant de la musique ou des images animées ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement; production et mise à disposition de manuels et de matériel pédagogique dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; édition et publication de livres audio ; publication de matériel éducatif; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance; services récréatifs et de loisirs; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations de jeux pour enfants ; reportage photographique ; photographie.