Déposée le 23 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LDLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LDLC domicilié(e) 2 RUE DES ERABLES, CS21035 - 69578 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 554 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marine de la Clergerie, Mme de la Clergerie Marine domicilié(e) 4 ALLEE PAUL FEUGA, 3e - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CLUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LDLC, SA à directoire et CS - 2 RUE DES ERABLES, CS21035 - 69578 - LIMONEST - France - SIREN 403554181
Cabinet Marine de la Clergerie, Mme de la Clergerie Marine - 4 ALLEE PAUL FEUGA, 3e - 31000 - TOULOUSE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 26 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343551 - Publication au BOPI 2002-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398974 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398963 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de dénomination n°398973 - Publication au BOPI 2004-09-06
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506575 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 4 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°518941 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2010 n°2435016 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19
Inscription le 2 février 2011 - Erratum n°541960 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742987 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13
Inscription le 21 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°789689 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-21
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747742 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des caussures orthopédiques, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Services de télécommunications et de messagerie électronique par le réseau informatique mondial de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; information concernant la communication et la diffusion de données par voie électronique ; diffusion de programmes de télévisions ; émissions télévisées et radiophoniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, télécommunications.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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