Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1221818
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022

Présentation de la marque VALLEE

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALLEE est expirée depuis le 14 décembre 2022.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Renouvellement sans limitation n°2011433 - Publication au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229249 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Gage constitué n°14691 - Publication au BOPI

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°363412 - Publication au BOPI 2003-01-16

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°25533 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°24632 - Publication au BOPI

Inscription le 24 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°159370 - Publication au BOPI 1993-02-24

Inscription le 24 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°157368 - Publication au BOPI 1993-02-24

Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593699 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517197 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages, crèmes, beurre et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles