TROIS ECUS
Présentation de la marque TROIS ECUS
Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIS ECUS est expirée depuis le 24 octobre 2020.
GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179654 - Publication au BOPI 2000-08-01
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155526 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°307612 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°307611 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180498 - Publication au BOPI 1995-01-17
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451124 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20