GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3568133
Date de dépôt :
07/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2028
Présentation de la marque STEALIS
Déposée le 7 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STEALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque STEALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479536 - Publication au BOPI 2008-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676627 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23
Produits pharmaceutiques à l'exception de ceux pour la prévention et le traitement des dysfonctionnements sexuels produits vétérinaires aliments diététiques à base de stéarine ; substances diététiques à base de stéarine, compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical à base de stéarine, compléments nutritionnels à base de stéarine à usage non médical ; compléments diététiques à base de stéarine à usage non médical.
Laits et produits laitiers ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.
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