GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4087163
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
Présentation de la marque SPORTEUS
Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORTEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-21 du 23 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque SPORTEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour la consommation humaine notamment à base de vitamines, de minéraux, de protéines, d'acides aminés ou de glucides (sous forme notamment liquide, solide, de poudre, en gélules ou de barres alimentaires) ; aliments et boissons pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; protéines pour l'alimentation humaine ; protéines de lait ou de petit lait pour l'alimentation humaine ; barres alimentaires ou poudres à base de protéines pour l'alimentation humaine ; barres énergétiques à base de protéines ; préparations alimentaires, plats cuisinés, aliments ou boissons diététiques (non à usage médical) à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, barres énergétiques à base de céréales ; glaces comestibles ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; glucose (sous forme notamment liquide, de poudre ou en gélules) ; glucides pour l'alimentation humaine ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations alimentaires, plats cuisinés, aliments ou boissons diététiques (non à usage médical) à base des produits précités ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ou de petit lait ; boissons énergétiques ; boissons diététiques (non à usage médical) et boissons pour sportifs.
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