GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4095772
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
Présentation de la marque SPLO
Déposée le 4 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, Rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France.
La marque SPLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095772.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, Rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Publicité ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée ou en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat.
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