GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1463097
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2028
Présentation de la marque SCOONY
Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque SCOONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°330704 - Publication au BOPI 2001-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Renouvellement sans limitation n°2108426 - Publication au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371762 - Publication au BOPI 2008-04-30
Inscription - Changement d'adresse n°32870 - Publication au BOPI
Inscription le 22 août 2001 - Changement d'adresse n°328621 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155526 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297592 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180498 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription le 22 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°248365 - Publication au BOPI 1998-01-22
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679411 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19
Lait et autres produits laitiers, gelées, confitures, pâtisserie et confiserie, miel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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