Groupe Lactalis, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3466285
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
Présentation de la marque ROUSSEL
Déposée le 28 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Groupe Lactalis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Lactalis domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Lactalis, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487274 - Publication au BOPI 2008-12-08
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 10 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619986 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2645928 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-14
Inscription le 11 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788552 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoules ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises, assaisonnements ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne par un réseau informatique ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers.
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