Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIOR
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1578340
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020

Présentation de la marque PRIOR

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIOR est expirée depuis le 2 mars 2020.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement avec limitation n°2162785 - Publication au BOPI 2000-25

Renouvellement avec limitation le 12 janvier 2000 n°2161782 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173761 - Publication au BOPI 1994-06-21

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180072 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°421464 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435974 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Margarines et graisses végétales.; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles, conserves. Sauces à salade, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.