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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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PAYSANS NORMANDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYSANS NORMANDS
GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96656816
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque PAYSANS NORMANDS

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSANS NORMANDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL (dossier no 2327245) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2327245) - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSANS NORMANDS est expirée depuis le 23 décembre 2016.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL (dossier no 2327245) - 53000 - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme LE ROUX Marina Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2327245) - 53089 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238149 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 19 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274058 - Publication au BOPI 1999-03-19

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327245 - Publication au BOPI 2006-11-17

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de Normandie ; viande et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et tous produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.