ONCTUA
Présentation de la marque ONCTUA
Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ONCTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ONCTUA arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.
GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173761 - Publication au BOPI 1994-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167990 - Publication au BOPI 2000-03-16
Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180073 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 15 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300128 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435973 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743400 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18