Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONCTUA
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1589126
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030

Présentation de la marque ONCTUA

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ONCTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ONCTUA arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173761 - Publication au BOPI 1994-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2167990 - Publication au BOPI 2000-03-16

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180073 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 15 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300128 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435973 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743400 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.