GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3541691
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027
Présentation de la marque MOSAIC
Déposée le 3 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2017 n°2661813 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; protéines pour alimentation humaine, œufs, lait, fromages et autres produits laitiers ; préparations au soja, huiles et graisses comestibles en particulier margarine et corps gras alimentaire ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales, et/ou de lait et/ou de matière grasse butyrique ; plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes.
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