Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAIC
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1447055
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2028

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Renouvellement sans limitation n°2105226 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2008 n°2359657 - Publication au BOPI 2008-01-04

Inscription - Changement d'adresse n°34203 - Publication au BOPI

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°472345 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155526 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180498 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 22 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°248365 - Publication au BOPI 1998-01-22

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670543 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Lait et autres produits laitiers.