GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1247298
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023
Présentation de la marque LÉMIEL
Déposée le 7 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LÉMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque LÉMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation n°2022098 - Publication au BOPI 1993-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246277 - Publication au BOPI 2003-07-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 8 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°289904 - Publication au BOPI 1999-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290621 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375839 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 7 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427993 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510493 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540698 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygieniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace;aliments diététiques;fortifiants;fortifiants à teneur en miel;fortifiants diététiques;fortifiants diététiques à teneur en miel; aliments à teneur en miel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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