GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3791878
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Présentation de la marque LE PROGRAMME LIBRE
Déposée le 20 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PROGRAMME LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PROGRAMME LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.
Services de vente au détail des produits suivants : produits pharmaceutiques, boissons et aliments diététiques à usage médical, aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), gâteaux, biscottes, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés à base des produits précités, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits à base de lait et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de conseils en matière de diététique ; conseils en matière de questions pharmaceutiques et alimentaires, y compris en alimentation diététique ; services de planification, de traitement et de surveillance de la perte de poids données au moyen d'un site Web ; services de consultation dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids, de la nutrition et de la forme données au moyen d'un site Web ; services d'information dans les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids, de la nutrition et de la forme données au moyen d'un site Web.
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