Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BEAU PASTOR
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1219119
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque LE BEAU PASTOR

Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BEAU PASTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE BEAU PASTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BEAU PASTOR est expirée depuis le 17 novembre 2022.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription - Transmission de propriété n°9648 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2008955 - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 2 août 2002 n°2225810 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 31 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°358262 - Publication au BOPI 2002-10-31

Inscription le 4 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153084 - Publication au BOPI 1993-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588149 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519977 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Inscription le 4 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°595934 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles.