GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3540617
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2027
Présentation de la marque L.N.S.
Déposée le 29 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L.N.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque L.N.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659013 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, sucres à usage médical.
Lait et produits laitiers ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; graines de soja conservés à usage alimentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; fourrages ; agrumes.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de soja.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité service de promotion de vente pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits, à savoir : produits pharmaceutiques et vétérinaires, lait, produits laitiers, viande, poisson, volaille et gibier, café, thé, cacao, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).
Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos. Consultations en matière de pharmacie, de santé, de nutrition et de diététique.
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