GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1275032
Date de dépôt :
06/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2024
Présentation de la marque GASTON TROUPEL
Déposée le 6 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GASTON TROUPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque GASTON TROUPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394633 - Publication au BOPI 2004-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Renouvellement sans limitation n°2035952 - Publication au BOPI 1994-42
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266137 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription - Changement de dénomination n°10532 - Publication au BOPI
Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394632 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription - Transmission de propriété n°10392 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175071 - Publication au BOPI 1994-07-28
Inscription le 25 août 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°175662 - Publication au BOPI 1994-08-25
Inscription le 16 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394631 - Publication au BOPI 2004-06-16
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562295 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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