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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLENCE
GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1565957
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2029

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation n°2159255 - Publication au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346018 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66527 - Publication au BOPI 1992-08-20

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293356 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 20 août 1992 - Transmission de propriété n°66528 - Publication au BOPI 1992-08-20

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293355 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 13 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293353 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293354 - Publication au BOPI 2000-01-13

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420716 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727357 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Fromages, Camembert, beurre, lait en poudre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.