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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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DELICE DES NEIGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE DES NEIGES
GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1561578
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2029

Présentation de la marque DELICE DES NEIGES

Déposée le 23 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque DELICE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE DES NEIGES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157901 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292538 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504361 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504362 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2009 n°2420714 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-16

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726336 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Fromage, beurre, lait et autres produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.