Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSTELLATION
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1469702
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSTELLATION arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2114002 - Publication au BOPI 1998-39

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374190 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158798 - Publication au BOPI 1993-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 28 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482314 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252615 - Publication au BOPI 1998-04-06

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684611 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15

Fromages de toute nature, à pâte dure ou molle, Beurres de toute nature.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.