GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1469702
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028
Présentation de la marque CONSTELLATION
Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Renouvellement sans limitation n°2114002 - Publication au BOPI 1998-39
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374190 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158798 - Publication au BOPI 1993-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 28 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482314 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252615 - Publication au BOPI 1998-04-06
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684611 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15
Fromages de toute nature, à pâte dure ou molle, Beurres de toute nature.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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