Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP SUR L'AVENIR, LES ÉLEVEURS S'ENGAGENT
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3019958
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2030

Présentation de la marque CAP SUR L'AVENIR, LES ÉLEVEURS S'ENGAGENT

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SUR L'AVENIR, LES ÉLEVEURS S'ENGAGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CAP SUR L'AVENIR, LES ÉLEVEURS S'ENGAGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP SUR L'AVENIR, LES ÉLEVEURS S'ENGAGENT arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435960 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26

Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741027 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, brochures, manuels, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), publications, revues périodiques, imprimés, photographies. Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, aliments pour animaux, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour bestiaux, produits pour engraissement des animaux, fourrage, blé, foin, fruits frais, froment, levure pour bestiaux. Soins médicaux, service vétérinaire, service d'agriculture, recherche scientifique et industrielle, élevage d'animaux, analyse chimique, consultation en matière d'élevage d'animaux, consultation sur la protection de l'environnement, pension pour animaux, contrôle sanitaire notamment contrôle sanitaire en matière agricole, contrôle sanitaire concernant l'élevage d'animaux, contrôle de qualité notamment contrôle de la qualité du lait, service d'identification des animaux, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.