Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT
GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3316556
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT de GROUPE LACTALIS

Présentation de la marque BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

La marque BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT est expirée depuis le 29 septembre 2014.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BRIDELIGHT , L'ENFANCE DE L'ELEVAGE


GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 331142554


Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Aliments diététiques et aliments pour bébés à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromage frais, crème, yaourts, lait fermenté, lait en poudre, produits à tartiner à base des produits précités, préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; desserts à base de lait, yaourts glacés (glace alimentaire) ; préparations culinaires à base de crème.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.