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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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BA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BA
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3011723
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
BA de GROUPE LACTALIS

Présentation de la marque BA

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BA est expirée depuis le 25 février 2020.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446319 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429531 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Aliments diététiques à usage médical et aliments pour bébés. Viande, poisson, vollaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, crème (produit laitier), yaourts, lait fermenté, beurre, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles, crème glacée, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons à base de petit lait, boissons non alcooliques composées ou non de lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.