Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B'A BIFIDUS ACTIF
GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95569761
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015

Présentation de la marque B'A BIFIDUS ACTIF

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B'A BIFIDUS ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL (dossier no 2283606) - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2283606) - 53089 - France.

La marque B'A BIFIDUS ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B'A BIFIDUS ACTIF est expirée depuis le 28 avril 2015.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10, rue Adolphe Beck,53000 LAVAL (dossier no 2283606) - 53000 - France - SIREN 331142554


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2283606) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 4 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°415731 - Publication au BOPI 2005-03-04

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283606 - Publication au BOPI 2005-03-04

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait, fromages et produits laitiers, beurres, yaourts, fromages, laits fermentés, crèmes; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.