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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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A TOUT HEURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A TOUT HEURE
GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3656380
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2029
A TOUT HEURE de GROUPE LACTALIS

Présentation de la marque A TOUT HEURE

Déposée le 10 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOUT HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque A TOUT HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A TOUT HEURE arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 10 RUE ADOLPHE BECK - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713681 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Lait et produits laitiers ; fromages ; spécialités fromagères ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.