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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS
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1791
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1791
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1452497
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2028

Présentation de la marque 1791

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1791 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LACTALIS domicilié(e) 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque 1791 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 1791 arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

GROUPE LACTALIS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHAILLOL , LUX , FONDEO , LE CLOS DU ROI , LEPEUDRY , BRIDELICE DESSERT LES DESSERTS LEGERS , BA nature brassé 0% Mat.Gr. , MOI EMILE BRIDEL , BA BIFIDUS ACTIF & 10 VITAMINES NATURE A TENEUR GARANTIE EN VITAMINES DU LAIT , BRIDELIGHT


GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 10 rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France - SIREN 331142554


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 24 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°157368 - Publication au BOPI 1993-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Renouvellement sans limitation le 21 février 2008 n°2364733 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 2 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476591 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 24 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°159370 - Publication au BOPI 1993-02-24

Renouvellement sans limitation n°2109348 - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 27 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624837 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675547 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796235 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.