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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI
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SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3924194
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
SALON DE L\'ARCHITECTURE VERTE ET DE L\'ECO-URBANISME de GROUPE LA DEPECHE DU MIDI

Présentation de la marque SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME

Déposée le 31 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Mme DESTAMPES Frédérique domicilié(e) Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France.

La marque SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE L'ARCHITECTURE VERTE ET DE L'ECO-URBANISME est expirée depuis le 31 mai 2022.

GROUPE LA DEPECHE DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE EVENTS , BIG! BING! BINGO! , LA DEPECHE , TOULOUSAIN , INNOVATION AND COMPETITIVENESS INTERNATIONAL SHOW , SENIOR DAY UNE JOURNEE D'INFORMATIONS, D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLE , SALON DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE , toqués d'Oc , RUN NING DAY le sport près de chez vous , LE JOURNAL DU LAURAGAIS


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Société Anonyme - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE cedex - France - SIREN 570804542


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Mme DESTAMPES Frédérique - Avenue Jean Baylet - 31095 - TOULOUSE Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669638 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).