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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe La Dépêche du Midi
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LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE
Groupe La Dépêche du Midi SA

Numéro de dépôt :
1546508
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2019
LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE de Groupe La Dépêche du Midi

Présentation de la marque LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe La Dépêche du Midi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe La Dépêche du Midi domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE (dossier no 2391675) - 31095 - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI Dominique PROTHIN Responsable Juridique domicilié(e) Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2391675) - 31095 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DEPECHE DU MIDI JOURNAL DE LADEMOCRATIE est expirée depuis le 9 janvier 2019.

Groupe La Dépêche du Midi a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE EVENTS , BIG! BING! BINGO! , LA DEPECHE , TOULOUSAIN , INNOVATION AND COMPETITIVENESS INTERNATIONAL SHOW , SENIOR DAY UNE JOURNEE D'INFORMATIONS, D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLE , SALON DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE , toqués d'Oc , RUN NING DAY le sport près de chez vous , LE JOURNAL DU LAURAGAIS


Groupe La Dépêche du Midi SA - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE (dossier no 2391675) - 31095 - France - SIREN 570804542


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI Dominique PROTHIN Responsable Juridique - Avenue Jean Baylet,31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2391675) - 31095 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2008 n°2391675 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2127608 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 18 septembre 2002 - Gage constitué n°356854 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 16 septembre 2002 - Gage constitué n°354595 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 19 décembre 2002 - Gage constitué n°361808 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 25 septembre 2002 - Gage constitué n°362905 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 24 février 2009 - Changement de dénomination n°491680 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476912 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 4 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°167369 - Publication au BOPI 1994-01-04

Imprimés, journaux et périodiques, livres. Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.