Marque enregistrée - Marque en vigueur

D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE
GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, SA

Numéro de dépôt :
4261375
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE de GROUPE LA DEPECHE DU MIDI

Présentation de la marque D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE

Déposée le 1 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LA DEPECHE DU MIDI domicilié(e) AVENUE JEAN BAYLET - 31095 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Mme DESTAMPES FREDERIQUE domicilié(e) AVENUE JEAN BAYLET - 31095 - TOULOUSE - France.

La marque D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D FONDATION GROUPE DÉPÊCHE arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

GROUPE LA DEPECHE DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes : OVALIE EVENTS , BIG! BING! BINGO! , LA DEPECHE , TOULOUSAIN , INNOVATION AND COMPETITIVENESS INTERNATIONAL SHOW , SENIOR DAY UNE JOURNEE D'INFORMATIONS, D'ANIMATIONS ET DE SPECTACLE , SALON DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE , toqués d'Oc , RUN NING DAY le sport près de chez vous , LE JOURNAL DU LAURAGAIS


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, SA - AVENUE JEAN BAYLET - 31095 - TOULOUSE - France - SIREN 570804542


GROUPE LA DEPECHE DU MIDI, Mme DESTAMPES FREDERIQUE - AVENUE JEAN BAYLET - 31095 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition.