Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU
Groupe JOUFFRAY & DRILLAUD SA

Numéro de dépôt :
92446982
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY & DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY & DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon, RN 147 , 86170 CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France.

La marque TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU est expirée depuis le 16 décembre 2002.

Groupe JOUFFRAY & DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : JARDI-GREEN , BIOVERT , BIO - TOP , TOP GRAINES , PROFIVERT , ACTISOL , SOFTGREEN , RUBSON


Groupe JOUFFRAY & DRILLAUD SA - La Cour d'Hénon, RN 147 , 86170 CISSE - France - SIREN 301073631


Mr Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Semence pour Gazon