Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD
/
SOFTGREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTGREEN
Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD S.A.

Numéro de dépôt :
93464594
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque SOFTGREEN

Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) 4, Avenue de la C.E.E. La Cour d'Hénon, 86170 CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 691 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France.

La marque SOFTGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTGREEN est expirée depuis le 14 avril 2003.

Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : JARDI-GREEN , TOP PELOUSE LE GAZON DE LA REU , BIOVERT , BIO - TOP , TOP GRAINES , PROFIVERT , ACTISOL , RUBSON


Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD S.A. - 4, Avenue de la C.E.E. La Cour d'Hénon, 86170 CISSE - France - SIREN 310691688


Monsieur Didier DELAHAYE Groupe JOUFFRAY-DRILLAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Compositions Gazon à base de semences certifiées