Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTAIL
GROUPE JOKER Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1693321
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2011

Présentation de la marque FRUCTAIL

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière - Zone Industrielle Sud, 71009 MACON (dossier no 2203868) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2203868) - France.

La marque FRUCTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTAIL est expirée depuis le 16 septembre 2011.

GROUPE JOKER a également déposé les autres marques suivantes : JOCORANGE , GRAPPE DE BOURGOGNE , J.O.C. , JUJOK , VEINOGRAPP , GRAPP SPORT , LECOEUR JACQUES HENRI RAYMOND , JOKER BIBENDUM , GRAPP - MOUSS , JOKMILK


GROUPE JOKER Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 895, rue des Frères Lumière - Zone Industrielle Sud, 71009 MACON (dossier no 2203868) - France


NOVAMARK - (dossier no 2203868) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203868 - Publication au BOPI 2001-08-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 28 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335987 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Jus de fruits, vins et alcools

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.