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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER
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FREE MOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREE MOUSS
GROUPE JOKER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1632594
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2010

Présentation de la marque FREE MOUSS

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière, Zone Industrielle Sud, 71009 MACON, FRANCE (dossier no 2171512) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 650 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2171512) - France.

La marque FREE MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE MOUSS est expirée depuis le 4 mai 2010.

GROUPE JOKER a également déposé les autres marques suivantes : JOCORANGE , GRAPPE DE BOURGOGNE , J.O.C. , JUJOK , VEINOGRAPP , GRAPP SPORT , LECOEUR JACQUES HENRI RAYMOND , JOKER BIBENDUM , GRAPP - MOUSS , JOKMILK


GROUPE JOKER (Société Anonyme) - 895, rue des Frères Lumière, Zone Industrielle Sud, 71009 MACON, FRANCE (dossier no 2171512) - France - SIREN 685650293


NOVAMARK - (dossier no 2171512) - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171512 - Publication au BOPI 2000-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 27 avril 2000 - Changement de dénomination n°299784 - Publication au BOPI 2000-04-27

Des boissons et plus particulièrement des jus de raisin sans alcool, jus de fruits; vins, vins mousseux et eaux gazeuses

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.