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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER
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DUCHESSE DE NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE NORMANDIE
GROUPE JOKER Société anonyme

Numéro de dépôt :
1207094
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
16/04/2012

Présentation de la marque DUCHESSE DE NORMANDIE

Déposée le 16 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « DUCHESSE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JOKER domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière,71000 MACON (dossier no 2218810) - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 650 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novamark domicilié(e) 122 Rue Vaillant,92593 Levallois perret Cedex (dossier no 2218810) - 92593 - France.

La marque DUCHESSE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHESSE DE NORMANDIE est expirée depuis le 16 avril 2012.

GROUPE JOKER a également déposé les autres marques suivantes : JOCORANGE , GRAPPE DE BOURGOGNE , J.O.C. , JUJOK , VEINOGRAPP , GRAPP SPORT , LECOEUR JACQUES HENRI RAYMOND , JOKER BIBENDUM , GRAPP - MOUSS , JOKMILK


GROUPE JOKER Société anonyme - 895, rue des Frères Lumière,71000 MACON (dossier no 2218810) - 71000 - France - SIREN 685650293


Novamark - 122 Rue Vaillant,92593 Levallois perret Cedex (dossier no 2218810) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2002484 - Publication au BOPI 1993-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218810 - Publication au BOPI 2002-04-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription - Transmission de propriété n°45519 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45518 - Publication au BOPI

Inscription le 16 novembre 1990 - Transmission de propriété n°51163 - Publication au BOPI 1990-11-16

Inscription le 29 mars 2002 - Changement de dénomination n°348656 - Publication au BOPI 2002-03-29

Inscription - Transmission de propriété n°37152 - Publication au BOPI

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Cidre, Calvados, Nectars et jus de Fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.