Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration
/
FORME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORME
GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3200744
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FORME de GROUPE JOKER (SA à conseil d\'administration

Présentation de la marque FORME

Déposée le 20 décembre 2002 par la société GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORME »

Le déposant est la société GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière,71009 MACON CEDEX - 71009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 650 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : Forme , DELICE , Délice


GROUPE JOKER (SA à conseil d'administration) - 895, rue des Frères Lumière,71009 MACON CEDEX - 71009 - France - SIREN 685650293


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 14 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°390792 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390791 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 2 décembre 2003 - Rejet total n°382607 - Publication au BOPI 2003-12-02

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.