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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE JEMINI
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AUGUSTA DU BAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUGUSTA DU BAY
GROUPE JEMINI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3119163
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2021

Présentation de la marque AUGUSTA DU BAY

Déposée le 3 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JEMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUGUSTA DU BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JEMINI domicilié(e) ZAC les Truberdières, BP 33 - 72220 - ECOMMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 107 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE JEMINI, Sophie FOUCHER domicilié(e) ZAC les Truberdières, BP 33 - 7220 - ECOMMOY - France.

La marque AUGUSTA DU BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUGUSTA DU BAY est expirée depuis le 3 septembre 2021.

GROUPE JEMINI a également déposé les autres marques suivantes : YUMY , les p'tits amis , DIABO'LOVE , Planet Pluch , DIABO'LOVE , LULU, LILI & COMPAGNIE , Finger , LUMINOU


GROUPE JEMINI, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - ZAC les Truberdières, BP 33 - 72220 - ECOMMOY - France - SIREN 523107324


GROUPE JEMINI, Sophie FOUCHER - ZAC les Truberdières, BP 33 - 7220 - ECOMMOY - France


Demande de renouvellement le 25 février 2011 n°2464244 - Publication au BOPI 2011-02-25

Demande de renouvellement le 26 août 2011 n°2478532 - Publication au BOPI 2011-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552897 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559795 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478533 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

Inscription le 21 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624489 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Literie (à l'exception du linge). Tissus à usage textile, tissus élastiques, étiquettes en tissus, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures othopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].