Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION
GROUPE J.S.A. (GIE)

Numéro de dépôt :
1557473
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1999
JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION de GROUPE J.S.A. (GIE

Présentation de la marque JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION

Déposée le 23 octobre 1989 par GROUPE J.S.A. (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE J.S.A. (GIE), domicilié(e) 4 rue Auguste Payant, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président Monsieur DEMICHEL - France.

La marque JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURISTES SOCIAUX ASSOCIES FORMATION est expirée depuis le 23 octobre 1999.


GROUPE J.S.A. (GIE) - 4 rue Auguste Payant, 69007 LYON - France


Président Monsieur DEMICHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux artistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureaux.Education, Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.