Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE ITEA
GROUPE ITEA (société anonyme au capital de 120 000 000 Francs)

Numéro de dépôt :
1748809
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000

Présentation de la marque GROUPE ITEA

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ITEAau capital de 120 000 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ITEAau capital de 120 000 000 Francs domicilié(e) 44, rue Paul Valéry BP 224 Etoile, 75770 PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne PREVOSTEAU-LECLERC, avocat à la Cour - France.

La marque GROUPE ITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ITEA est expirée depuis le 20 décembre 2000.

GROUPE ITEAau capital de 120 000 000 Francs a également déposé les autres marques suivantes : I.C.D.-VIE


GROUPE ITEA (société anonyme au capital de 120 000 000 Francs) - 44, rue Paul Valéry BP 224 Etoile, 75770 PARIS CEDEX 16 - France


Me Anne PREVOSTEAU-LECLERC, avocat à la Cour - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité et affaires commerciales, notamment location de machines et d'appareils de bureau, de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, conseil en organisation et direction des affaires comptables, commerciales, administratives, publicitaires. Assurances, notamment caution (garantie), opérations d'assurance et de réassurance; affaires financières, notamment analyse financière, crédit-bail, investissement de capitaux; affaires monétaires; affaires immobilières, notamment estimations immobilières, agences immobilières, établissement de baux, affermage de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, location de biens immobiliers, d'appartements. Communication, à savoir télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.